📘 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site sensecom-global.com, exploité par Mokhtar Bellat – SenseCom Global.

2. Acceptation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou force majeure.

4. Contenu

SenseCom Global s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, structure, design, code) sont la propriété exclusive de Mokhtar Bellat / SenseCom Global.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SenseCom Global décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites.

7. Droit applicable

Le site et son utilisation sont soumis au droit français.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège de l’entreprise.📘 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)